# CGV – Road Trip Motos en Grèce

*By Marc | novembre 26, 2023*

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**Conditions générales de vente et de services**

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Motorcycle Trip Greece est une entité de BEYOND DREAMS SRL dont le siège social
est situé Rue de Samme 165 bt 1.01 à 1480 Oisquercq (Belgique) sous le registre
de commerce 1003.944.060 (T.V.A BE 1003 944 060).

 

**Article 1 – Objet**

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les droits
et obligations de Motorcycle Trip Greece (le FOURNISSEUR), de ses CLIENTS et
PARTENAIRES. Seules les conditions énoncées s’il y a lieu au recto, les
présentes conditions générales et le code du commerce réglementent les
conditions de vente des produits et services de Motorcycle Trip Greece,
prévaudront sur toutes clauses et conditions contraires pouvant figurer sur les
commandes ou autres documents émanant du CLIENT.

 

**Article 2 – Prestataires**

Motorcycle Trip Greece présente par l’intermédiaire de son site web des
facilités de services pour effectuer des Roads trip motos, principalement en
Grèce. Motorcycle Trip Greece transmettra toutes les informations de
réservations d’hôtels et de location des véhicules (motos) auprès de son
partenaire voyagiste :  Caroline Voyages By Travel Experts.

Tous les autres services, exceptés ceux pris en charge par notre partenaire
voyagiste, seront assurés par Motorcycle trip Greece.

Motorcycle Trip Greece ne vend pas de voyages (vols aériens)

 

**Article 3 – Offres de prix**

Les offres sont rédigées de bonne foi en fonction des données disponibles. Nous
avons le droit de corriger des erreurs matérielles manifestes dans les
informations précontractuelles et dans le contrat.

Il est convenu de manière explicite par les parties que les informations
précontractuelles peuvent être modifiées avant la conclusion du contrat, si cela
s’avère nécessaire.

 

**Article 4 – Prix & Modalités de paiement**

La valeur du forfait (prestations et services) reprise dans les informations du
site web est toujours à payer à la réservation selon les conditions reprises
ci-dessous :

1/Un acompte est demandé à la réservation d’un Road Trip Moto pour valider votre
réservation. (voir informations sur la fiche individuelle)

2/Le solde doit être payé avant ou la date de clôture des réservations (voir
informations sur la fiche individuelle)

Les information sur les échéances sont clairement indiqués dans le mail de
confirmation de réservation. Vous trouverez également ces informations en ligne
une fois connecté, dans votre tableau de bord à l’onglet « Commandes »

3/Montants d’acomptes : 
-Plus de 1 mois avant la date de clôture des réservations, l’acompte s’élève à
minimum 30% sur le prix total du forfait et le paiement du solde (70%) avant la
clôture des réservations. -Moins de 30 jours avant la date de clôture des
réservations, le prix total (100%) est dû au moment de la réservation.

4/**Plan de paiement **: **Conditions particulières**

-Les plans de paiement vous permettent d’avoir des conditions spécifiques de
facilité de paiement (via des échelonnements de paiement). Un acompte sera
toujours demandé quel que soit le plan de paiement proposé sur notre site web. 

-L’acompte versé est considéré comme votre engagement à votre participation au
Road Trip Moto sélectionné et dans le respect du plan de paiement proposé
(facilité de paiement). Il est important de respecter scrupuleusement les
échelonnements proposés dans les plans de paiement (consulter les conditions
d’annulation à l’article 6 des CGV) 

Tous les paiements et sommes dues sont au grand comptant aux échéances indiquées
sur le contrat. Aucun autre délai de paiement n’est accordé.
En cas de retard de paiement de 7 jours, Motorcycle Trip Greece a la possibilité
de résilier sans mise en demeure le contrat de plein droit.Des dommages et
intérêts éventuels sont dus de plein droit sans que cela puisse être inférieur à
50 euro par participant. En sus, les frais d’annulations tels que défini dans le
point « Résiliation par le client » seront porté en compte et devront être réglé
par le client.

Tous les prix affichés sont toutes taxes comprises. Une facture vous sera
fournie dès que le paiement total aura été réglé.

-Modes de paiement acceptés : Cartes de crédit (des frais partagés de passerelle
vous seront comptés)– Cartes de débit (BE) – Virement bancaire
-Plateforme de paiement en ligne : Mollie – Le processus de paiement tokenisé
permet aux clients d’effectuer un achat sans partager d’informations financières
sensibles avec les vendeurs, tout en maintenant un niveau élevé de sécurité à
tout moment.[https://mollie.com](https://mollie.com)

**Article 5 – Annulation par le prestataire de services (Motorcycle Trip Greece)**

Les offres de prix affichées sont soumises à un minimum de participant. Ces
informations sont clairement indiquées sur le site web.

Si le nombre de participant n’est pas atteint à la date de fin des réservations,
Motorcycle Trip Greece avisera les clients de l’annulation et remboursera
l’intégralité des paiements effectués. Il est également possible de proposer une
autre date au client, sans aucune obligation d’acceptation par celui-ci.

Aucun frais du client ne pourra être imputé à Motorcycle Trip Greece. Le client
qui organise son voyage (vols) devra s’assurer de prendre une assurance
annulation ou avoir la possibilité de modifier son vol via son opérateur.

 

**Article 6 – Résiliation par le client**

Le client peut résilier le contrat moyennant le paiement de frais de résiliation
ou frais forfaitaires.

– pour une annulation survenant plus de 90 jours avant le départ, le client sera
remboursé de la totalité du prix du forfait, sans indemnité.

– pour une annulation survenant entre 60 et 90 jours avant le départ, un minimum
de 15% du prix du forfait sera retenu des sommes versées ou réclamées. Un
forfait de dédommagement administratif de 10 % pourra être demandé. L’ensemble
du coût de l’annulation par le client ne pourra pas dépasser 100% du prix du
voyage.

– pour une annulation survenant entre 30 et 60 jours avant le départ, un minimum
de 35% du prix du forfait sera retenu des sommes versées ou réclamées. Un
forfait de dédommagement administratif de 10 % pourra être demandé. L’ensemble
du coût de l’annulation par le client ne pourra pas dépasser 100% du prix du
voyage.

– pour les autres cas (annulation endéans les 30 jours avant le départ ou en cas
de non présentation le jour du départ), 100% du prix du forfait sera retenu des
sommes versées ou réclamées.

Conditions particulières d’annulation
**en cas de plans de paiement spécifiques** :

Le client peut résilier le contrat moyennant le paiement de frais de résiliation
ou frais forfaitaires.

– pour une annulation survenant endéans les 14 jours après la date de
réservation, le client sera remboursé de la totalité de ses paiements versés,
sans indemnité.

– pour une annulation survenant entre le 15eme jours après la réservation et la
prochaine échéance de paiement prévue dans le plan de paiement, la totalité de
l’acompte versé à la réservation sera retenu au titre de dédommagement
administratif.

– pour une annulation survenant entre 30 et 60 jours avant le départ, un minimum
de 35% du prix du forfait sera retenu des sommes versées ou réclamées. Un
forfait de dédommagement administratif de 10 % pourra être demandé. L’ensemble
du coût de l’annulation par le client ne pourra pas dépasser 100% du prix du
voyage.

– pour les autres cas (annulation endéans les 30 jours avant le départ ou en cas
de non présentation le jour du départ), 100% du prix du forfait sera retenu des
sommes versées ou réclamées.

La résiliation peut se faire directement par courrier recommandé ou par mail
(moyennant un accusé de réception). La date valable et actée de la résiliation
sera toujours le jour ouvrable suivant la réception effective du recommandé ou
de l’accusé de réception du mail. Un mail dont nous n’aurions pas accusé
réception ne peut, en aucun cas, être considéré comme une résiliation valable.

Nous nous réservons le droit de réclamer le prix du forfait moins les économies
de coûts et les revenus réalisés du fait de la remise à disposition du forfait
pour d’autres participants.

 

**Article 7 – Modifications par le client**

– Le client a le droit de modifier le contrat. Les frais liés à la demande de
modification seront à charge du client si celle-ci modifie la proposition du
forfait.

**Article 8 – Cession du contrat**

Le client a le droit de céder le contrat. Les frais de cessions seront
déterminés de cette façon : coûts demandés par les prestataires pour la cession
+ 50 euro de frais de dossier.

**Article 9 – Non-conformité**

Le client a l’obligation de communiquer toute non-conformité constatée sur place

Pour que la plainte soit valable et correctement traitée, le client qui contacte
le détaillant a l’obligation de toujours adresser une copie de la plainte à
Motorcycle Trip Greece.

**Article 10 – Modifications significatives**

En cas de modifications significatives au contrat, le client peut s’opposer en
réagissant dans les 4 heures ouvrables de l’envoi de cette information par
Motorcycle Trip Greece. Passé ce délai, la modification sera considérée comme
acceptée.

**Article 11 – Responsabilité**

Motorcycle Trip Greece est responsable de la bonne exécution des services
proposés. Le partenaire Voyage est responsable des services de voyage qui lui
seront transmis ( Réservations des hôtels, réservation des véhicules (motos)).

Motorcycle Trip Greece s’est assuré que son partenaire voyage respecte les
règles Européennes d’intermédiaire de voyage, entre autres en matière
d’assurances obligatoires (Assurance insolvabilité)

**Article 12 – Information générale en matière de passeports, visa & permis de conduire**

Tous les clients doivent être en possession des documents adéquats avec des
dates de validités suffisantes.

Le passeport doit être valable 6 mois après la date du retour du voyageur. Des
documents complémentaires, selon le pays, peuvent être exigé et sont
indispensables au déroulement des services proposé par Motorcycle Trip Greece et
de son partenaire voyage.

Le souscrivant (celui qui réserve le voyage) a l’obligation de communiquer la
nationalité des voyageurs

Les clients non belges ont l’obligation de s’informer auprès de leur ambassade.
Nous déclinons toute responsabilité sur l’information donnée par ces organismes.

Le client est responsable de la validité de son permis de conduire. Il a pris
connaissance de l’âge minimum et de l’expérience requise pour disposer du
véhicule de location qui sera mis à sa disposition ( x années de permis de
conduire moto)

Motorcycle Trip Greece ne peut être tenu responsable si les conditions requises
ne sont pas remplies par le client. Le client ne sera pas  remboursé si cela
devrait impacter la poursuite des obligations de services proposés précédemment
par Motorcycle Trip Greece envers le client.

**Article 13 – Caution du véhicule**

Toutes les informations concernant les cautions exigées par le partenaire loueur
de motos sont clairement indiquées sur le site web. La caution doit être réglée
par carte de crédit (au nom du conducteur) auprès du partenaire loueur de moto
lors de sa prise en charge.

Motorcycle Trip Greece ne peut être tenu responsable si les conditions requises
ne sont pas remplies par le client. Le client ne sera pas  remboursé si cela
devrait impacter la poursuite des obligations de services proposés précédemment
par Motorcycle Trip Greece envers le client.

**Article 14 – Santé**

Le client a l’obligation de s’informer sur les conditions de santé et de se
conformer aux obligations éventuelles.

**Article 15 – Assurance insolvabilité**

Conformément à la loi, notre partenaire voyage (Caroline Voyages by Travel
Experts) est assuré auprès de la société MS-Amlin contre l’insolvabilité.

**Article 16 – Assistance**

Motorcycle Trip Greece (Beyond Dreams), Rue de Samme 165 bt 1.01 à 1480
Oisquercq (Belgique) –
[contact@motorcycle-trip-greece.com](https://motorcycle-trip-greece.com/cgv/contact@motorcycle-trip-greece.com)
– +32(0)477.248.005

En cas de besoin d’aide ou en cas de plainte

**Article 17 – Jour du départ**

Le jour du départ et les horaires seront communiqués sous réserve lors de la
remise du contrat au client. Les clients ont l’obligation de se présenter à
temps au lieu du rendez-vous communiqué.

**Article 18 – Litiges**

Pour tout litige, vous avez la possibilité :

– de nous contacter : Motorcycle Trip Greece (Beyond Dreams), Rue de Samme 165
bt 1.01 à 1480 Oisquercq (Belgique) –
[contact@motorcycle-trip-greece.com](https://motorcycle-trip-greece.com/cgv/contact@motorcycle-trip-greece.com)

– De porter l’affaire devant les Tribunaux de Nivelles, seuls compétents.

 

En cas de litige concernant notre partenaire voyage, nous vous conseillons
vivement de prendre contact en priorité avec Motorcycle Trip Greece qui aura la
possibilité de :

– contacter la Commission des litiges Voyages (conciliation et arbitrage)

– De porter l’affaire devant les Tribunaux de Nivelles, seuls compétents.

– Aucune des parties n’est obligée d’accepter la compétence de la Commission des
Litiges Voyages.

 

**Article 19 – GDPR**

Motorcycle Trip Greece traite vos données à caractère personnel, comme indiqué
dans sa
[politique sur la vie privée](https://motorcycle-trip-greece.com/politique-de-confidentialite/)
. Comme prévu par la loi sur la vie privée, vous disposez à tout moment du droit
de vous opposer gratuitement au traitement de vos données à des fins de
marketing direct, d’un droit d’accès aux informations qui vous concernent et
d’un droit de correction ainsi que, le cas échéant, d’un droit de suppression.
Vous pouvez vous adresser à cette fin par écrit à Motorcycle Trip Greece ou par
mail, moyennant une preuve de votre identité.

Néanmoins, pour des raisons de contraintes légales, de luttes contre le grand
banditisme et terrorisme, ainsi que des obligations comptables et fiscale, nous
sommes tenus de garder et de transmettre certaines informations, notamment celle
liée aux PNR.

De même pour toutes les informations qui sont nécessaires à la bonne exécution
du dossier.

Contacter : Motorcycle Trip Greece (Beyond Dreams SRL), Rue de Samme 165 bt 1.01
à 1480 Oisquercq (Belgique) –
[contact@motorcycle-trip-greece.com](https://motorcycle-trip-greece.com/cgv/contact@motorcycle-trip-greece.com)

 

**_Original du 28-12-2023._**

**_Mise à jour le 17-02-2024 : (Art4) Modes de paiement Mollie ajoutés_**

**_Mise à jour le 15-08-2024 (Art 4 + Art 6) Ajout conditions particulières et conditions d’annulation pour les « Plans de paiement »_**

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